CONDITIONS GENERALES DE VENTE AU PARTICULIER (C.G.V.) –
SAS LUCIEN GEORGELIN
PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société LUCIEN GEORGELIN (désignée ci après « le vendeur ») et tout consommateur, non professionnel (désigné ci-après « le client ») dans le cadre des ventes effectuées via le site internet de la société, par courrier (notamment électronique), téléphone, ou télécopie.
La société LUCIEN GEORGELIN se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente modifiées ne seront pas applicables aux contrats en cours. Seules les conditions générales de vente en vigueur au jour de la validation de la commande sont applicables.
Le fait de passer commande implique l'adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales. Toutes les clauses et conditions contraires pouvant figurer sur les commandes ou imprimés du client, à défaut d’acceptation expresse par le vendeur, sont inopposables au vendeur.
Le vendeur se réserve la possibilité de fixer les conditions générales spécifiques pour la vente de certains produits. En cas de divergence entre les présentes et les conditions générales de vente spécifiques, ces dernières prévaudront. Les CGV sont disponibles et consultables sur le site internet www.boutique-lucien-georgelin.fr.
Toutes conditions contraires posées par le client, à défaut d’acceptation expresse par le vendeur, sont inopposables au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à la connaissance de ce dernier. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une des présentes C.G.V. ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une des présentes conditions. Le vendeur ne peut être lié par un autre document, notamment prospectus, plaquettes ou catalogues, qu'il a émis et qui n'ont qu'une valeur indicative.
D’éventuelles conditions particulières peuvent faire l’objet d’un accord négocié entre les parties.
1°/ COMMANDES
Le client a la possibilité de passer sa commande à partir du catalogue en ligne.
Les prises de commandes peuvent soit être remises ou adressées directement au siège social du vendeur par courrier (notamment électronique), ou télécopie, soit être passées par téléphone, ou en ligne via le site internet du vendeur. Toute modification de commande demandée par le client ne pourra être prise en considération que si elle est parvenue et confirmée par écrit avant l’expédition des produits. Les frais de préparation de commandes spéciales engagés, avant annulation de celles-ci par l'acheteur, sont obligatoirement dus par le client.
Les commandes sont traitées dans leur ordre de réception par le vendeur. Le bénéfice de la commande est personnel au client et ne peut être cédé sans l’accord écrit et préalable du vendeur.
Tous les produits et offres visibles sur le site internet s’entendent dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d’un produit après passation de la commande, le vendeur informera le client par courrier électronique ou par téléphone, en lui proposant une solution d’échange. Le client pourra alors demander le remboursement ou l'échange du ou des produits indisponibles.
La liste et les caractéristiques des produits proposés sur le site internet sont susceptibles d'être modifiées et adaptées à tout moment pour mieux répondre aux attentes des clients. Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produis disponibles à la vente.
L’ensemble des photographies, illustrations et textes figurant sur le site internet ne sont pas contractuels.
Pour être valable, la commande doit préciser notamment la quantité, la marque, le type et les références des produits vendus ainsi que le prix convenu, les conditions de paiement, le lieu de livraison.
Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute commande d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours, ou pour tout autre motif légitime (notamment commande anormale, incomplète, ou indisponibilité des produits).
2°/ IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE – COMMANDE VIA INTERNET
Le client déclare une adresse électronique et un mot de passe lors de sa première commande qui seront utilisés pour toutes les commandes ultérieures. Le client s’interdit de les communiquer à tous tiers, sauf à être engagé par l’utilisation qu’ils pourraient en faire. Il devra signaler immédiatement au vendeur et par écrit toute divulgation, perte de son adresse et/ou de son identifiant afin de dégager sa responsabilité.
3°/ VALIDATION DES COMMANDES - COMMANDE VIA INTERNET
Toute commande confirmée par le client par la procédure du "double clic" (passation de la commande puis validation de celle-ci) constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dés le constat de cette utilisation, à contacter le service client du vendeur au 05 53 20 15 20.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
Il est expressément convenu que, sauf erreur manifeste de la part du vendeur, les données conservées dans le système d'information du vendeur ont force probante quant aux commandes passées par le client. Les données sur support informatique ou électronique constituent des preuves valables et en tant que telles, sont recevables dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du Code civil.
4°/ PRIX ET PAIEMENT DU PRIX
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises et tiennent compte de la T.V .A. en vigueur au jour de la validation de la commande. Tout changement du taux de T.V.A., de taxes ou contributions actuel ou à venir, pourrait être répercuté immédiatement sur les prix. Les prix s'entendent au départ des établissements du vendeur, hors participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande tels que frais de port, d’emballage et de confection du colis selon montants en vigueur.
Le règlement des commandes s’effectue au choix du client :
- en ligne, ou par téléphone, à la commande, par carte bancaire (VISA, MASTERCARD, EUROCARD…).
Le paiement en ligne par carte bancaire est entièrement sécurisé. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Les achats sont effectués en toute sécurité.
- par chèque libellé à l'ordre de la SAS LUCIEN GEORGELIN (adressé par courrier au siège social du vendeur et accompagné du bon de commande internet). La commande est alors réservée pendant 7 jours. Passé ce délai, et à défaut de réception du chèque, la commande est annulée. La commande n’est traitée qu'à compter de la réception du chèque. Tout règlement par chèque, entraîne la perte pour le client du bénéfice de la livraison en 48 heures.
Tout retard de paiement total ou partiel à la date contractuelle, par le client, sera soumis à intérêt moratoire après mise en demeure restée sans effet et infructueuse.
Tous les prix facturés au client par le vendeur sont ceux en vigueur au jour de la commande des marchandises, déduction faite, le cas échéant, des réductions de prix applicables. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, en cas de changement des données économiques ou fiscales, sans engager sa responsabilité.
Les réductions de prix accordées aux clients ne peuvent figurer sur la facture et venir en déduction du prix de vente que si ces déductions sont acquises à la date de la vente, que les conditions liées à leur obtention sont réalisées et sont directement liées à l’opération de vente. En aucun cas, les réductions sur facture ne seront accordées rétroactivement.
Pour tout échange ou remboursement, le client devra présenter une copie de la facture.
5°/ LIVRAISONS
Les produits sont uniquement livrés en FRANCE métropolitaine, Corse et principauté de MONACO, à l'adresse indiquée par le client au cours du processus de commande. Il appartient au client de fournir exactement au vendeur toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de la commande. Si l’adresse de livraison s’avère insuffisante ou incorrecte les coûts de réexpédition des marchandises sont à la charge exclusive du client, qui s’y oblige.
Le vendeur s'engage à livrer les commandes validées par le client, portant sur des articles disponibles, dans un délai maximum de 10 jours à compter de la réception de la commande par le vendeur, ou en cas de paiement par chèque, à compter de la réception par le vendeur du chèque du montant total de la commande. Pour les commandes validées par le client au cours des mois de novembre et décembre, les délais maximum de livraison sont de 15 jours. Pendant cette période, le vendeur n’assure pas de livraison sous 48 heures.
A la livraison, le destinataire devra émarger le bon de livraison et préciser la date de réception des marchandises. Le destinataire se doit de contrôler l’état des colis en présence du livreur, de constater et formuler des remarques et réserves précises sur le bon de transport avant de le signer et de les confirmer par lettre recommandée dans un délai de 48 heures auprès du transporteur, dont une copie doit être adressée au vendeur. L’absence de réserve dans les délais éteint toute réclamation.
En cas d’absence du client à l’adresse de livraison mentionnée sur la commande, le transporteur avise de son passage et communique toutes coordonnées utiles pour être contacté par le client afin de convenir des nouvelles modalités de retrait ou de livraison. Le client dispose d’un délai maximum de 15 jours pour contacter le transporteur. Passé ce délai, la commande est renvoyée automatiquement sur le site logistique du vendeur qui reprend contact avec le client pour définir de nouvelles conditions d’expédition. Les frais de traitement et de livraison liés à la réexpédition des produits à l’adresse de livraison convenue sont facturés au client.
Les livraisons sont effectuées dans l’ordre de réception des commandes par le vendeur. Dans l'hypothèse d'une rupture de stocks des produits, le vendeur fera de son mieux pour satisfaire les commandes. A moins que le client ne s'y soit clairement opposé par écrit lors de la passation de la commande, le vendeur peut faire des livraisons partielles de commande.
Passé un délai de 30 jours après la date indicative de livraison, si le produit n'a pas été livré, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra, alors être résolue à la demande de l'une ou l'autre partie ; le client pourra obtenir restitution du prix payé à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages-intérêts.
6°/ REPRISE DES MARCHANDISES
La présente clause réglemente la reprise des marchandises par le vendeur en cas de non-conformité à la commande, vice apparent, problème de qualité, produit non commandé. La reprise des marchandises se distingue du droit de rétraction énoncé ci-après.
Aucun retour de marchandises ne peut se faire sans l’accord préalable et écrit du vendeur. Aucun retour de marchandises ne pourra être accepté passé un délai de sept (7) jours à compter de leur date de réception par le client. Toutes reprises consenties par le vendeur entraîneront le remboursement de l’intégralité des sommes versées par le client, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés.
Sont exclues de cette possibilité de retour, les commandes spéciales réalisées à la demande du client et les marchandises dont l’emballage ou le conditionnement alimentaire a été ouvert ou détérioré.
Pour tout échange, le client devra retourner les marchandises en parfait état et présenter une copie de la facture. Les retours non-conformes à la procédure ci-dessus ne pourront donner lieu à aucun remboursement (sauf accord écrit entre le client et le vendeur).
Tout produit retourné sans l’accord du vendeur sera tenu à la disposition du client et ne donnera pas lieu à remboursement.
Politique de retours de marchandises :
- Lorsque le colis est retourné sans avoir été ouvert, le vendeur rembourse au client le prix du colis et les frais de livraison éventuels (frais de retour à la charge du client)
- Lorsqu’un produit du colis est retourné, le vendeur rembourse au client le prix du produit (frais de retour à la charge du client)
- Lorsque le produit est retourné en cas de vice apparent ou de non conformité à la commande, le vendeur rembourse au client le produit, les frais d'envoi et de retour éventuels.
En toutes hypothèses, avant de procéder à un retour, le client s’oblige à contacter le service-client du vendeur au 05 53 20 15 20.
Les produits retournés voyagent toujours aux risques du client. Tout produit endommagé, incomplet, ou absent ne sera ni remboursé ni échangé, et sera réexpédié, le cas échéant, au client à ses frais.
7°/ RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 7 jours francs à compter de la date de réception des marchandises pour exercer son droit de rétractation.
Le client, ayant exercé son droit de rétractation, aura droit à l’échange des marchandises ou au remboursement des sommes versées par lui pour l’acquisition des marchandises. Les frais de retour seront supportés en intégralité par le client.
En cas d'exercice du droit de rétractation, le vendeur est tenu au remboursement au profit du client des sommes versées par ce dernier, sans pénalité, dans un délai maximum de trente (30) jours suivant la date d'envoi du produit par le client.
Sont exclus de ce dispositif :
? Les marchandises confectionnées selon les spécifications du client ou nettement personnalisées
? Les marchandises qui du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiées ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
? Pour des mesures d’hygiène, les marchandises dont l’emballage ou le conditionnement alimentaire à été ouvert ou détérioré.
Les produits retournés voyagent aux frais et aux risques du client. Tout produit endommagé, incomplet, ou absent ne sera ni remboursé ni échangé.
8°/ RESPONSABILITÉ
Le vendeur a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat (transport des produits, par exemple) une obligation de moyens.
Le vendeur s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site internet. La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait du client, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. La responsabilité du vendeur ne saura être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
9°/ FORCE MAJEURE - AUTRES
En cas de force majeure, le vendeur se réserve le droit d'annuler ou de surseoir à la livraison de commandes, sans que le client puisse prétendre à des dommages-intérêts.
Seront notamment considérées comme des cas de force majeure, les événements suivants :
- guerre, incendie, inondation, sécheresse, bris ou mise hors service des machines, interruption des services de transport ; les grèves totales ou partielles de toute nature, ou toutes autres causes entravant ou arrêtant les livraisons de nos marchandises par nos fournisseurs, sous traitants ou transporteurs, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées,
- réglementation ou exigence de la puissance publique, ou tout autre événement inévitable, imprévisible et échappant au contrôle du vendeur.
Les dispositions du présent article ne pourront cependant en aucun cas dispenser une partie de l'obligation de régler à l'autre toute somme due.
Le vendeur tiendra le client informé de la survenance des cas et événements ci-dessus énumérés.
10°/ PROTECTION DES MINEURS :
Conformément aux dispositions du Code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, le client s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir seize ( 16 ) ans révolus à la date de la commande en cochant la case adaptée lors de la création de son compte sur le site du vendeur.
11°/INFORMATION COMPLÉMENTAIRES
DURÉE
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent pendant toute la durée de leur mise en ligne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site du Vendeur, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Aucun élément du site ne peut-être copié, reproduit, ou téléchargé par quelque procédé que ce soit, sauf dans le cadre d’une utilisation personnelle, à des fins non commerciales, et sans qu’aucune modification ne soit apportées auxdits éléments.
Une autorisation préalable du vendeur est nécessaire pour instaurer tout lien, notamment sur le site personnel ou blog du client, redirigeant directement vers la page d’accueil du site internet du vendeur. Cette autorisation ne peut consister en une convention implicite d'affiliation. Tout lien devra être supprimé à la première demande du vendeur.
Les marques, logos, dessins figurant sur le site internet sont la propriété exclusive du vendeur. Leur copie, reproduction, ou téléchargement ne saurait en aucun cas être interprétés comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque.
INTÉGRALITÉ
Au cas où l’une quelconque ou plusieurs des dispositions des présentes conditions générales de vente seraient, pour quelque motif que ce soit, réputées nulles ou inéxécutoires, cette nullité ou ce caractère inéxécutoire n’affectera aucune autre disposition. Le vendeur remplacera ladite disposition par une disposition valide et exécutoire, conforme aux dispositions légales et réglementaires.
TRIBUNAUX COMPÉTENTS – LOI APPLICABLE
COMPÉTENCE EST DONNÉE AUX TRIBUNAUX DE DROIT COMMUN POUR TOUT LITIGE.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ : le vendeur respecte scrupuleusement les obligations de loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à cette loi, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Il peut exercer ce droit en adressant par courrier au siège du vendeur ses nom, prénom, adresse complète, numéro client et adresse email éventuelle.
Par l’intermédiaire du vendeur, le client peut être amené à recevoir des propositions d'autres entreprises ou être également informé des offres du vendeur par téléphone ou par courrier.
Si le client ne souhaite pas recevoir de telles propositions, il lui suffit d’écrire au Service Marketing du vendeur : la société LUCIEN GEORGELIN – Service Marketing –Prairie de Londres – 47200 VIRAZEIL.
INFORMATIONS LÉGALES RELATIVES AU VENDEUR
Société LUCIEN GEORGELIN
Société par actions simplifiée
Capital social : 711 200 euros
Siège social : Prairie de Londres – 47200 VIRAZEIL.
Numéro et ville de RCS : 382 510 816 RCS AGEN
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N° téléphone : 05 53 20 15 20
Directeur de la publication : Lucien GEORGELIN
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L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.
